Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECO ADER MEDITERRANEE
BUTTERFLY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4172494
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
DECO ADER MEDITERRANEE de BUTTERFLY

Présentation de la marque DECO ADER MEDITERRANEE

Déposée le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTTERFLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECO ADER MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTTERFLY domicilié(e) 15 ter Boulevard Voltaire - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 581 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque DECO ADER MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO ADER MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

BUTTERFLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRACE FONRAZADE , EQUALIS , Trace , ADERNAUTIC , CHATEAU BORD FONRAZADE , SAVOIE HELICOPTERES , CHAUSS'CAFE , Meta-Profil


BUTTERFLY, Société par Actions Simplifiée - 15 ter Boulevard Voltaire - 21000 - DIJON - France - SIREN 508581733


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; affiches ; photographies ; brochures ; calendriers ; catalogues ; dépliants ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fiches ; imprimés ; dessins ; formulaires ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; manuels ; publications ; magazines ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes adhésives pour la papeterie ; cartonnages ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins, flyers ; planches à graver ; images ; impressions, reproductions graphiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; administration commerciale ; aide et consultation pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aides et conseils en communication commerciale et publicitaire d'entreprises.

Imprimerie, impression dessins, impression en offset, impression lithographique ; tirage de photographies ; sérigraphie ; information en matière de traitement de matériaux, d'imprimerie.